La charte sapaudine

UN TEXTE FONDATEUR

La charte sapaudine a été octroyée par l’archevêque Pierre de Savoie le 21 juin 1320. Le nom de la charte vient de son nom de famille, car Savoie peut se dire Sapaudia en latin.

Ce texte confirme les libertés politiques de la commune de Lyon, qui peut :

• élire des conseillers ou consuls pour s’administrer,
• conserver ses archives,
• lever des impôts (selon certaines modalités),
• organiser des gardes de nuit,
• prendre les armes,
• garder les clés et les portes de la ville…

Elle donne aussi un cadre aux relations, notamment judiciaires, entre les bourgeois et leur seigneur.

Ce document s’inscrit dans une sorte de règlement général des pouvoirs entre les différentes autorités présentes à Lyon : il se comprend bien si on garde à l’esprit que peu de temps auparavant, en avril 1320, un traité avait été conclu entre l’archevêque et le roi de France. D’un côté, le roi affirmait sa souveraineté sur la ville de Lyon. De l’autre, l’archevêque devenait seul seigneur de la ville. C’est dans ce contexte que ce dernier octroie des privilèges aux bourgeois, qui depuis la fin des années 1260, revendiquaient une certaine autonomie d’organisation.

Ce texte conserve une très grande influence sur l’organisation et le sentiment d’appartenance à la ville jusqu’à la Révolution. On ne peut pas parler d’un système démocratique, car les consuls ou échevins sont élus par les maîtres des métiers. Mais contrairement à d’autres grandes cités, où la noblesse de robe est plus présente, à Lyon, la bourgeoisie marchande conserve la direction des affaires.

L'ART DE CONSERVER LES ARCHIVES

On ne connaît la charte sapaudine que par des copies, conservées pour l’une aux Archives municipales de Lyon (cote AML : AA/1), et pour l’autre aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon (cote ADRML : 10G/716/1). L’original s’est perdu à une date ancienne. La copie des Archives municipales de Lyon a été réalisée en 1336 sous la direction d’Etienne de Villeneuve, consul, dans un cartulaire, c’est-à-dire un recueil des privilèges de la commune de Lyon. Chaque copie est authentifiée par deux notaires pour plus de sûreté.

Paradoxalement, ce cartulaire montre qu’il est difficile d’organiser une gestion des archives à partir de rien : sur 86 pièces recopiées en 1336, 80 étaient au domicile des consuls élus pour cette année-là. Ainsi, l’original de la charte sapaudine était entre les mains de Bernard Hugon dit Barral. Le texte de la charte est en latin, mais les rubriques (c’est-à-dire les titres des actes, écrits en rouge) sont en français.

UN TEXTE À EXPLORER

• La charte a été numérisée et est consultable sur le portail de recherche.
• Comme le manuscrit du XIV^e siècle pose parfois des problèmes de lecture, celui-ci a été édité dans Marie-Claude Guigue (éd.), Cartulaire municipal de la ville de Lyon. Privilèges, franchises, libertés et autres titres de la commune. Recueil constitué au XIV^e siècle par Etienne de Villeneuve publié avec des documents originaux du XII^e au XV^e siècle, Lyon, Augustin Brun, 1876 [reprint, Genève, Megariotis, 1978, cote AML : 1C/6521].
• Pour une traduction française : Claude François Ménestrier, Histoire civile ou consulaire de la ville de Lyon, Lyon, Jean-Baptiste et Nicolas de Ville, 1696, p. 466 et suivantes (cote AML : 1C/450077/RES).
• Pour une traduction française et une analyse plus récentes : Louis Faivre d'Arcier, Bruno Galland, Pierre-Jean Souriac (Dir.), Lyon et la charte sapaudine (XIV^e-XVIII^e siècle), Archives municipales de Lyon, 2020 (1C/9911).